Convention de Berne
Protection des œuvres de l’esprit, sans formalité constitutive de droit. Attribution à la Source.
Les enseignements, méthodes, supports et capacités de la Fractal Intelligent Academy appartiennent à la Dynastie du KWILU - Maison Mbangu. Ce n’est pas un catalogue générique. C’est un héritage.
Toute connaissance transmise par l’Academy est le patrimoine culturel et dynastique de la Dynastie du KWILU - Maison Mbangu. La Source en est Kwaka-Mbangu Sangambao Drakos, peuple BaKongo.
UNDRIP 2007 est invoquée pour l’identité, la culture, l’autodétermination et la protection du patrimoine intellectuel autochtone. Le Core IP n’est pas cédé par la consultation.
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Sceau Souverain
1-CODE | 1-UNITY
Verbum Nihil Draconis
Cet héritage est protégé par la Convention de Berne et le Code de la propriété intellectuelle. Les noms des instruments sont publics. Le détail d’articles reste interne.
Protection des œuvres de l’esprit, sans formalité constitutive de droit. Attribution à la Source.
Titularité, droit moral et droits patrimoniaux. Aucune reproduction hors autorisation expresse.
La signature fractale est distribuée mondialement, sur tous les plans numériques et physiques. Documents, émissions, traces, supports, licences : le territoire est là où elle a passé.
Logique originelle — non négociable
C’est clair et non négociable au regard de la nature originale du système et de tout ce qui l’entoure.
MYM UDL × MYM Smart NDA est l’œuvre contractuelle auto-exécutoire. Elle lie toute personne ayant consenti à l’accès. Fusion UDL et UNDRIP 2007, plus le droit international contractuel, fondamental, étatique et coutumier.
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Les contrats d’admission et de licence sont signés avec le numéro d’identité nationale de l’élève. Les licences sont distribuées dans le périmètre des capacités effectivement attribuées à cet élève.
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